Éditeur du site

Le site bubocode.com est édité par :
Bubocode
Entreprise individuelle (micro-entreprise)
Représentée par : Clément Gérard
Adresse : 9 rue des Colonnes, Paris, 75002
SIRET : 89200455700021
Code APE : 6201Z (Programmation informatique)
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Email : contact@bubocode.com

Directeur de la publication

Clément Gérard, en sa qualité d’éditeur du site.

Hébergeur

Hostinger International Ltd.
Kaunas, Lituanie — Jonavos g. 60C, 44192

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, illustrations, code source, structure) est la propriété exclusive de Bubocode, sauf mentions contraires explicites. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes

Le site bubocode.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de l’usage qui en est fait.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.